Règlement de travail
Annexe au règlement de travail relative à la taxe kilométrique - FR
Vos chauffeurs conduisent des poids lourds de plus de 3 tonnes et demi ? Sachez que la nouvelle taxe kilométrique s’applique en Belgique depuis le 1er avril 2016. Le principe ? Un système ...
Annexe au règlement de travail relative aux risques psychosociaux au travail - FR
Depuis le 1er septembre 2014, les procédures internes qui doivent être mises en place au sein de l’entreprise et les mesures qui doivent être prises par l’employeur concernent tous les aspects ...
Annexe au règlement du travail concernant le calcul alternatif des titres-repas - FR
L’octroi de titres-repas électroniques dans votre entreprise résulte d’une convention individuelle ? Et dans votre entreprise, différents régimes de travail sont applicables ? Pour déterminer le ...
Annexe au règlement du travail concernant les éco-chèques électroniques - FR
L’octroi d’éco-chèques électroniques dans votre entreprise résulte d’une convention individuelle ? Vous êtes alors tenu de joindre l’annexe concernant les éco-chèques électroniques au règlement de ...
Annexe au RT - Prescriptions en matière d'hygiène, de santé et de sécurité - FR
Cette annexe au règlement de travail vous donne des informations détaillées sur les principales règles en matière de bien-être pour votre personnel.
