PME
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Annexe au règlement de travail relative aux risques psychosociaux au travail - FR
Depuis le 1er septembre 2014, les procédures internes qui doivent être mises en place au sein de l’entreprise et les mesures qui doivent être prises par l’employeur concernent tous les aspects ...
Annexe au règlement du travail concernant le calcul alternatif des titres-repas - FR
L’octroi de titres-repas électroniques dans votre entreprise résulte d’une convention individuelle ? Et dans votre entreprise, différents régimes de travail sont applicables ? Pour déterminer le ...
Annexe au règlement du travail concernant les éco-chèques électroniques - FR
L’octroi d’éco-chèques électroniques dans votre entreprise résulte d’une convention individuelle ? Vous êtes alors tenu de joindre l’annexe concernant les éco-chèques électroniques au règlement de ...
Annexe au RT - Prescriptions en matière d'hygiène, de santé et de sécurité - FR
Vous disposez d’un règlement de travail complet vous permettant de respecter vos obligations légales, simple et accessible. Mais certaines spécificités propres à votre entreprise doivent encore y ...
Annexe au RT - Autres suspensions et examens médicaux - FR
Vous disposez d’un règlement de travail complet vous permettant de respecter vos obligations légales, simple et accessible. Mais certaines spécificités propres à votre entreprise doivent encore y ...
